Déposée le 25 août 1988 par la Société Anonyme (SA) SOGEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CASEPURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEA domicilié(e) 280 Avenue Napoléon-Bonaparte, 92500 RUEIL-MALMAISONEUROCASE, société anonyme,5 rue Denis Papin, 53400 CRAON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque CASEPURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548536.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOGEA, société anonyme - 280 Avenue Napoléon-Bonaparte, 92500 RUEIL-MALMAISONEUROCASE, société anonyme,5 rue Denis Papin, 53400 CRAON - France
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07
Filtres d'épuration.Monuments funéraires non métalliques et notamment caveaux, dalles, stèles et plaques. Services funéraires
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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